Documents administratifs

  

Règlements


Droits de toute autre nature
Règlement numéro 3
(25KB)


Gestion financière
Règlement numéro 8
(28KB)

Conditions de vie au Collège
Règlement numéro 14
(40KB)

Conditions d'admission, d'inscription et d'exclusion
Règlement numéro 16
(45KB)

Droits afférents aux services d'enseignement

Règlement numéro 17 (45KB)

Code de déontologie des administrateurs
Règlement numéro 18
(39KB)

Perception de la cotisation étudiante
et modalités de versement de la cotisation
par le Collège à l’Ages et à l’Ageem
Règlement numéro 19 (76KB)

Utilisation des réseaux télématiques
Règlement numéro 20
(16KB)

Politiques


Acquisition de biens et services (60KB)


Calendrier scolaire (105KB)

Frais de déplacement
(38KB)

Gestion de la carte d'identité
(16KB)

Intégrité en recherche
(108KB)

Matières dangereuses
(140KB)

Politique environnementale
(36KB)

Politique institutionnelle d'évaluation
des apprentissages
(175KB )
(145KB)

Politique institutionnelle de valorisation
de la langue française
(772KB )

Politique institutionnelle pour un milieu d'étude
et de travail exempt de harcèlement psychologique
(83KB )

Politique institutionnelle sur la fraude
et le plagiat par les élèves
(72KB )

Santé et sécurité au travail (271KB)

Stationnement (271KB)


Directives administratives


Énoncé des droits et responsabilités (35KB)


Code de conduite sur l'utilisation des réseaux  télématiques (21KB)


Procédure de cheminement d’une plainte liée à l’enseignement (77KB)



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La dernière mise à jour de cette page a été effectuée le 19.03.2008